COMMENT LA SOUVERAINETÉ NATIONALE S’EST-ELLE AFFIRMÉE EN FRANCE DE 1789 À 1792 ?

« COMMENT LA SOUVERAINETÉ NATIONALE S’EST-ELLE AFFIRMÉE EN FRANCE DE 1789 À 1792 ? Dès 1789, la France connaît une période historique mouvementée qui transforme la société française, et impacte les sociétés européennes.

Les Français sont passés de sujets du roi à citoyens de la République.

Ce bouleversement traduit l’évolution de la souveraineté nationale, qui signifie que la nation (un ensemble d’individus qui se reconnaissent un destin commun et partagent une culture commune) est à l’origine des pouvoirs politiques.

On peut donc se demander comment cette souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1792.

Nous montrerons tout d’abord que le régime politique évolue au cours de cette période, puis nous verrons que ces évolutions ont une incidence sur la citoyenneté.

Enfin, nous nous pencherons sur certains moments forts qui marquent l’affirmation de cette souveraineté. I) LES ÉVOLUTIONS DU RÉGIME POLITIQUE FRANÇAIS ENTRE 1789-92 - DYNAMIQUES REVOLUTIONNAIRES DÉBUT 1789  FIN MONARCHIE ABSOLUE (1789)  MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE EN 1791 RÉPUBLIQUE EN 1792 - 1789 : MONARCHIE ABSOUE  ROI = PLEIN POUVOIR (LÉGISLATIF, EXCÉCUTIF, JUDICIAIRE) - SOCIÉTÉ D’ORDRES INÉGALITAIRE= 3 ORDRES (C, N, T-E) : FRAGILISÉE PAR TRANSFORMATIONS SOCIO-ÉCO  AFFIRMATION BOURGEOISIE - CLERGÉ + NOBLESSE = PRIVILÈGES -  DIFFICULTÉS + CRISE ÉCO LIÉE À LA DETTE PUBLIQUE  L.

XVI CONVOQUE ÉTATS GÉNÉRAUX POUR FAIRE FACE À LA CRISE (5 MAI 1789) : ÉCHEC - ÉTATS GÉNÉRAUX = REPRÉSENTANTS DES 3 ORDRES DU ROYAUME, CHARGÉS DE TROUVER DES SOLUTIONS GRÂCE AU CAHIER DE DOLÉANCES - DEPUTÉS SE DISENT ASSEMBLÉE NATIONNALE + RÉDIGENT CONSTITUTION  MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE (3 SEPTEMBRE 1791) - ROI PARTAGAE POUVOIR AVEC ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE - L.

XVI PLUS « ROI DE FRANCE » MAIS « ROI DES FRANÇAIS »  PEUT PAS DISOUDRE L’ASSEMBLÉE, MAIS VÉTO OK - SOUVERAINS €  INQUIÉTS  ASILE OFFERT AUX ÉMIGRÉS (CONTRE-RÉVOLUTIONNAIRE NOBLES) - AUTRICHE ACCUSÉE DE VOILOIR REMETTRE MONARCHIE ABSOLUE AVEC AIDE DE L.XVI EN FR - RENFORCEMENT DE CETTE CRAINTE QUAND LE ROI FUIT (20-21 JUIN 1791)  DISCRÉDTÉ - FR EN GUERRE VS MONARCHIES €, + AFFAIBLISSEMENT DES POUVOIRS RÉPUBLIQUE (22 SEPTEMBRE 1792) - RÉSULTAT DE TENSIONS ENTRE RÉVOLUTIONNAIRES ET LE ROI - ROI ACCEPTE MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE, MAIS METS SON VÉTO TOUT LE TEMPS  BLOQUE DÉCISION ASSEMBLÉE - 10 AOUT 1792 : COUP ÉTAT RÉPUBLICAIN  PRISE TUILERIES (RÉSIDENCE DU ROI)  L.XVI + SA FAMILLE EN PRISON - NOUVELLE ASSEMBLÉE : LA CONVENTION ROMPT AVEC ANCIEN RÉGIME : ABOLIT LA MONARCHIE Passant de la monarchie absolue à la République, les évolutions du régime politique français ont transformé les rapports entre les Français et leur société. II) LES FRANÇAIS NE SONT PLUS DES SUJETS MAIS DES CITOYENS - MONARCHIE : FRANÇAIS = SUJET DU ROI (SANS DROIT, SOUMISES AU ROI) - NOTION DE CITOYEN = RÉVOLUTION FRANCAISE : 4 AOUT 1789 = ASSEMBLÉE VOTE ABOLITION DES PRIVILÈGES + DES DROITS SEIGNEURIAUX  FIN SOCIÉTÉ D’ORDRE ANCIEN RÉGIME ET DÉBUT DE LA SOUVERAINETÉ NATIONALE + ÉGALITÉ DEVANT LA LOIY - DDHC : 26 AOUT 1789 = IDÉE ÉGALITÉ ENTRE FRANÇAIS + DROIT DE PARTICIPER À LA VIE DE LA COMMUNAUTÉ NATIONALE. - DROIT DE VOTE INTRODUIT : ASSEMBLÉE ADOPTE SUFRANGE CENSITAIRE (= SYSTÈME QUI DONNE DROIT DE VOTE À 15% DE LA POP) - SEULS LES HOMMES DE + DE 25 ANS, PAYENT UN CENS (IMÔTS) PEUVENT VOTER - FEMMES, PAUVRES, ESCLAVES EXCLUS DE LA CITOYENNETÉ - JOURNAUX + CLUBS PERMETTENT À TOUT LE MONDE DE S’INITIER AUX DÉBATS POLITIQUES - N’EMPÊCHE PAS DES FEMMES COMME MME ROLAND OU OLYMPE DE GOUGES.... »